Puis-je modifier la durée ou le kilométrage en cours de contrat de leasing ?
Le leasing est un contrat de location de voiture qui peut durer entre 2 et 5 ans. Les modalités de location sont définies au moment de la souscription du contrat et elles permettent de mettre un prix sur la location.
Il arrive cependant qu’en cours de contrat, les conditions définies au début de location ne soient plus conformes aux besoins du client ayant évolué. Il s’avère donc nécessaire pour lui de modifier les termes de son contrat afin d’éviter de payer des indemnités compensatrices au moment de restituer le véhicule. Mais est-il vraiment possible de modifier la durée et le kilométrage d’un contrat de leasing en cours ? Si oui, comment procéder ? Explications.
Leasing automobile : des conditions de location définies au préalable
En tant que mode de location de véhicule de longue durée, le leasing a rapidement supplanté l’achat en ce qui concerne l’acquisition d’une voiture auprès des consommateurs. En effet, ceux-ci sont nombreux à être convaincus des intérêts à la fois pratiques et financiers de la location. Avec le leasing, vous ne payez que l’usage du véhicule et vous vous évitez certaines contraintes comme la décote de la valeur du bien ou sa revente. Néanmoins, à la différence de l’achat, le client ne devient pas propriétaire du véhicule, ce qui implique qu’il n’aura pas tous les droits sur le bien. Il pourra tout simplement avoir la possession du bien ainsi que son usage qui ne sera pas libre. Effectivement, le locataire de leasing n’est en mesure d’utiliser le véhicule que selon les conditions préalablement définies au moment de la souscription du contrat.
Le contrat de leasing prévoit un certain nombre de clauses relatives à l’usage de la voiture dont les plus importantes sont la durée et le kilométrage. Influant directement sur le prix de la location, ces deux éléments doivent être respectés scrupuleusement sinon, l’organisme de leasing subira des préjudices qui se traduiront par la suite par le paiement d’indemnités de la part du client. La durée d’un leasing permet au loueur de lisser le coût total du contrat sur une période plus ou moins longue. Ainsi, un leasing de 5 ans bénéficiera de mensualités moins élevées qu’un leasing de 3 ans. Cependant, plus la location dure longtemps, plus la valeur du véhicule baisse au moment de sa restitution. Et plus le kilométrage est élevé, plus la voiture perdra de valeur à sa restitution. La durée et le kilométrage d’un contrat de leasing doivent donc être respectés par le locataire.
Modifier la durée et le kilométrage d’un contrat de leasing : est-ce possible ?
Lors de l’établissement d’un contrat de leasing, il est difficile d’anticiper l’utilisation réelle qui sera faite du véhicule au cours de toute la période de location. D’une manière générale, les clients font une estimation approximative de leurs besoins sur la base de leurs habitudes. Cependant, des situations exceptionnelles sont susceptibles de se présenter en cours de contrat, que ce soit une mission longue distance, une mutation ou un arrêt maladie de longue durée. L’usage du véhicule ne sera donc plus conforme aux modalités de location imposées par le contrat, ce qui nécessite de faire évoluer l’accord en fonction des besoins du client.
Dans le cas où l’usage du bien n’est plus aussi fréquent qu’auparavant, le forfait kilométrique sera alors revu à la baisse et dans le cas inverse, le kilométrage sera ajusté selon l’évolution des besoins du client. Ce dernier s’évitera ainsi de devoir payer plus qu’il ne le devrait alors qu’il n’utilise plus aussi souvent son véhicule et il s’affranchit aussi du paiement d’indemnités kilométriques élevées au moment de la restitution du véhicule. À noter qu’en cas de dépassement kilométrique, les indemnités facturées par le loueur sont susceptibles d’aller de 5 à 10 centimes par kilomètre dépassé.
Comment modifier la durée et le kilométrage d’un contrat de leasing ?
Dans le cas où votre situation a évolué et que vous n’êtes plus en mesure d’utiliser votre véhicule conformément à ce qui a été prévu dans votre contrat, vous avez la possibilité de modifier l’accord. Pour ce faire, vous devrez prendre contact avec l’organisme loueur et remplir le formulaire destiné à la modification des termes du leasing. Il faut cependant souligner que cela n’est pas toujours possible. En fonction des contrats, les loueurs peuvent décider de ne pas permettre la modification ou bien d’imposer des conditions strictes à tout changement. C’est pour cette raison qu’il est conseillé de bien lire son contrat avant de signer.
Il est conseillé de prendre connaissance de toutes les clauses contenues dans le document afin d’éviter les mauvaises surprises à l’avenir. Si l’offre qu’on vous propose ne permet pas la modification des conditions de location, vous avez la possibilité de continuer vos recherches dans le but de trouver celle qui répond le mieux à vos besoins. Pour ce faire, vous avez à votre disposition le comparateur de leasing en ligne qui vous donnera accès aux meilleures offres de leasing disponibles. D’un autre côté, il s’avère également efficace de faire appel à un courtier en leasing qui se chargera de trouver la proposition parfaite à votre place.
Lorsque vous ressentirez le besoin de revoir la durée et le kilométrage de votre leasing, vous réaliserez un avenant au contrat initial. À noter que toute modification du contrat de leasing implique aussi la révision du niveau des loyers à la hausse comme à la baisse.
Que faire si le contrat n’autorise pas la modification des clauses en cours de location ?
Cela peut sembler rare, mais il arrive que le contrat de leasing ne permette pas la modification de la durée et du kilométrage prévisionnel. Dans ce cas, vous devez trouver une échappatoire qui vous permettra de vous défaire d’un leasing qui ne vous correspond plus. En fonction de la formule conclue, les possibilités varient. Lorsqu’il s’agit d’une LOA par exemple, il est possible de lever l’option d’achat et de devenir le propriétaire définitif de la voiture louée. Le client pourra ensuite le garder pour lui ou le revendre. Le transfert de leasing est aussi une bonne solution. Il consiste à trouver un repreneur qui continuera le leasing à votre place. Il faut néanmoins qu’il dispose d’un certain niveau de solvabilité pour être accepté par l’organisme de leasing.
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