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Peut-on assurer un véhicule qui ne nous appartient pas ?

Peut-on assurer un véhicule qui ne nous appartient pas ?

Un véhicule doit en général être assuré par celui qui le conduit, car le profil du conducteur compte beaucoup dans la détermination des garanties d’une assurance auto. Si vous n’êtes pas propriétaire du véhicule, mais que vous souhaitez en devenir conducteur principal, sachez qu’il est possible de l’assurer en votre nom.

Assurer un véhicule qui n’est pas le sien : c’est possible

Il existe diverses situations dans lesquelles le propriétaire d’un véhicule n’est pas en mesure de le conduire. C’est par exemple le cas d’un parent âgé qui n’a plus la capacité de conduire, d’un proche dont le permis de conduire a été suspendu ou d’un enfant qui n’est pas encore en âge de conduire. Dans de telles situations, un parent ou un proche peut être amené à conduire le véhicule en question. En règle générale, une assurance est établie sur la base de plusieurs critères, dont le profil du conducteur. Ce profil aidera partiellement l’assureur à déterminer quels sont les risques encourus et quelles sont les garanties qui y correspondent.

Il appartient donc au conducteur du véhicule de souscrire son contrat d’assurance même s’il n’est pas propriétaire de la voiture à assurer. Souscrire une assurance auto en n’étant pas propriétaire de son véhicule n’est pas contraire à la loi. L’assureur peut donc accéder à votre demande si toutefois vous l'informez précisément de votre situation de futur conducteur du véhicule. En effet, lors de la demande d’assurance auto, le certificat d’immatriculation du véhicule est nécessaire. C’est donc à ce moment-là que vous devez porter à sa connaissance votre lien avec le vrai propriétaire. À noter que l’assureur est en droit de refuser un tel contrat, cependant s’il accepte, deux solutions s’offrent à vous.

S’assurer en tant que conducteur principal

Généralement, dans de pareils cas, l’assureur vous proposera un contrat d’assurance auto en tant que conducteur principal. De cette façon, vous bénéficiez de toutes les garanties octroyées à un propriétaire souscripteur. Au moment de la souscription, vous vous munirez du certificat d’immatriculation au nom de son propriétaire, mais ce sera votre profil de conducteur qui sera étudié. En tant que conducteur principal, il vous appartiendra de payer les cotisations d’assurance et en cas de sinistre, ce sera votre responsabilité qui sera mise en cause.

La bonne nouvelle est que si vous vous décidez un jour de reprendre la propriété du véhicule en votre nom propre, les coefficients bonus-malus seront conservés. Le propriétaire du véhicule à assurer devra cependant faire attention à un élément primordial du contrat. Par défaut, l’indemnisation en cas de vol ou de destruction du véhicule est attribuée au conducteur principal. Il est conseillé de mentionner expressément dans le contrat qu'en cas de sinistre, l’indemnisation reviendra au propriétaire inscrit sur la carte grise de la voiture.

S’assurer en tant que conducteur secondaire

Qu’un propriétaire ne puisse pas conduire ne signifie pas qu’il n’est pas en droit de souscrire une assurance auto. Il peut tout à fait y souscrire et laisser un proche conduire la voiture occasionnellement en tant que conducteur secondaire. Dans ce cas, c’est au propriétaire de payer les cotisations et de percevoir les indemnisations en cas de préjudices. Lors de la souscription de l’assurance, l’identité du conducteur secondaire devra être mentionnée clairement dans le contrat.

À noter que le prix de l’assurance peut augmenter dans le cadre d'un contrat d'assurance incluant un second conducteur. Il faut cependant faire attention, car comme il s’agit d’un conducteur secondaire, il ne doit prendre le volant qu’occasionnellement. S’il est amené à conduire plus régulièrement que convenu, le propriétaire pourrait être accusé de fausse déclaration et l'assureur pourra se retourner contre lui en refusant par exemple de prendre en charge les sinistres.

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